Évaluation initiale du risque

Contexte

• Cas d’usage / version :
• Évaluateur(s) :
• Date et prochaine revue :
• Juridictions / secteurs :
• Champ suisse et rôle selon la LPD :
• Champ UE et rôle selon l’AI Act :

Classification

• Impact R0–R3 et justification :
• Autonomie A0–A4 et justification :
• Profil tâche, interaction, connaissance et déploiement IA :
• Rôle de l’organisation dans la chaîne IA :
• Catégories de personnes affectées :
• Échelle et fréquence :

Données

• Catégories et sensibilité :
• Provenance et droits d’utilisation :
• Finalité :
• Localisation / transferts :
• Rétention / suppression :
• Sous-traitants :
• Réutilisation pour entraînement ou amélioration :

Transparence et droits des personnes affectées

• Comment les personnes apprennent qu’elles interagissent avec une IA :
• Comment le contenu synthétique est identifié et sa provenance conservée :
• Canal humain, contestation et recours :
• Décision individuelle automatisée et revue par une personne physique :
• Conclusion propre à la Suisse et date de la source :
• Conclusion propre à l’UE et date de la source :

Scénarios de dommage

Analyses requises

• Qualification juridique
• Analyse d’impact protection des données
• Analyse droits fondamentaux / non-discrimination
• Modèle de menace
• Revue sécurité
• Revue achats / fournisseur
• Audit indépendant

Décision

• Accepter / traiter / transférer / éviter :
• Conditions :
• Autorité qui accepte le risque résiduel :
• Date et signature :